Dans la foulée du dépôt de la vérification administrative, Stéphane Harbour, maire d’Outremont, siégera dorénavant comme indépendant.
(Photo: Jacques Pharand)
L’administration écorchée par la vérification
Stéphane Harbour fera cavalier seul
Dans la foulée du dépôt, mardi, de la vérification commandée par la Ville de Montréal démontrant que l’administration outremontaise a enfreint de nombreuses règles administratives, Stéphane Harbour, maire d’Outremont, a annoncé lors d’un point de presse qu’il siégera dorénavant comme maire indépendant.
«J’annonce aujourd’hui mon retrait comme membre du comité exécutif de la communauté métropolitaine de Montréal et ma démission comme président de la commission d’agglomération sur les grands équipements et les activités d’intérêts de l’agglomération. Et cela, dans le but de me concentrer exclusivement au redressement de la situation de la gestion de l’arrondissement»a indiqué M. Harbour, qui a été forcé de quitter le caucus d’Union Montréal.
Accompagné de Pierre Beaudet, directeur de l’arrondissement par intérim, le maire a réagi à la publication des rapports du bureau d’avocats Fasken Martineau DuMoulin et de la firme comptable KPMG portant sur l’administration de son arrondissement. Les vérificateurs soulignent de nombreuses irrégularités dans l’administration de l’arrondissement. Les rapports sont accablants pour l’ex-directeur d’arrondissement, Yves Mailhot, et l’ex-conseiller politique du maire Harbour, Jean-Claude Patenaude et soulignent de nombreuses irrégularités commises par M. Harbour.
«M. Mailhot était le premier administrateur de l’arrondissement, j’avais placé mon entière confiance en lui pour la gestion administrative de l’arrondissement. Aujourd’hui, je dois avouer qu’il en a abusé. […] M. Jean-Claude Patenaude, dont j’avais fait mon conseiller politique, a également trahi ma confiance et lui aussi, plus d’une fois», a confié M. Harbour en refusant de prendre tout le blâme.
«Dans les circonstances, les démissions de MM. Mailhot et Patenaude sont bienvenues et ne sont sûrement pas étrangères aux reproches qui leur sont adressés dans les deux rapports», a soufflé le maire Harbour.
Le rapport écorche M. Harbour relativement au fait qu’il ait eu recours à un prête-nom pour se faire rembourser ses cours d’anglais et deux repas au restaurant. D’une part, les cours qu’il suit depuis la fin de 2005 ont été facturés au nom de son conseiller politique. Ce dernier pouvait alors les soumettre pour paiement à titre de dépenses autorisées. M. Harbour s'est défendu en parlant d'un flou juridique. Il est à noter que M. Harbour a remboursé les sommes en date des 18 et 19 juillet dernier.
D’autre part, à la demande du maire Harbour, le directeur de l’arrondissement aurait accepté de présenter sur son compte de dépenses deux relevés de carte de crédit pour deux repas au restaurant auxquels ce dernier ne participait pas.
Quant aux dépenses reliées aux boissons alcoolisées, le rapport met en évidence que c’est le conseil d’arrondissement qui doit établir les règles de conduite. M. Harbour a ainsi rappelé la directive administrative à cet effet mise en place lors de la dernière séance du conseil.
Les rapports dévoilent qu’Yves Mailhot et Jean-Claude Patenaude ont largement dépassé en 2006 leur compte de dépenses. M. Mailhot s’est fait rembourser un compte de dépenses de 14 667$, alors que le maximum alloué pour un directeur d’arrondissement est de 4000$. Celui de M. Patenaude s’élevait à 18 176$, alors qu’un directeur adjoint d’arrondissement a droit à 2500$.
Selon la preuve recueillie par KPMG, certains des contrats d’emploi de Jean-Claude Patenaude auraient été antidatés, permettant ainsi de masquer la séquence réelle des contrats. Cette façon de procéder aurait conféré rétroactivement des avantages auxquels M. Patenaude n’aurait pas eu droit. M. Harbour a souligné que le rapport confirme sa version en ce qui a trait à la nomination de Jean-Claude Patenaude au poste de directeur adjoint de l’arrondissement. «J’ai toujours dit que la nomination de Jean-Claude Patenaude comme directeur adjoint de l’arrondissement n’a jamais, et je le répète, jamais fait l’objet d’une résolution du conseil de l’arrondissement.»
Enfin, M. Mailhot et M. Patenaude se sont octroyé des primes de rendement de 10% de leur salaire pour l’année 2006, mais ont établi cette prime à 6,5% au service du Capital humain de la ville centre.
Les vérificateurs ont aussi porté attention aux allégations voulant que le directeur adjoint de l'arrondissement ait annulé certains constats d'infraction émis sur le territoire d'Outremont. KPMG a constaté que la suite numérique des constats délivrés entre janvier 2006 et février 2007 est incomplète. Les causes expliquant l'absence de certains constats d'infraction n'ont pu être identifiées et les vérificateurs indiquent qu'une enquête plus fouillée doit être menée.
En conclusion, les rapports font valoir que «plusieurs occurrences ont été identifiées où la direction de l’arrondissement a posé des gestes qui ne respectent pas les politiques et procédures de la Ville applicables dans l’arrondissement d’Outremont» et que «le maire d’arrondissement a posé des gestes entraînant l’impossibilité d’identifier le réel bénéficiaire des dépenses et ne permettant pas d’en déterminer les bien-fondés ».
À la suite du dépôt des rapports, la Ville de Montréal a formulé deux recommandations. Les services du Capital humain, des Finances et des Affaires corporatives soutiendront la mise en œuvre à Outremont des normes et procédures de la ville centre. Ces services travailleront de concert avec le directeur de l’arrondissement par intérim, Pierre Beaudet, dans la mise en place de meilleures pratiques de gestion. Et la Ville évalue présentement les pertes financières et les moyens pour récupérer ces sommes.
«Il va s’agir dans les prochains jours de travailler à rétablir le lien de confiance entre l’administration centrale et celle de l’arrondissement et entre les membres du conseil et moi au premier chef», a indiqué M. Harbour.
(Photo: Jacques Pharand)