Un outil démocratique positif encore en devenir

Chère Mme Cinq-Mars,

Second volet d'intervention spécifique, les commissions consultatives sont un outil dont certaines forces restent encore à développer. Notre seul désir ici est de vous proposer des idées qui pourraient aider à l’épanouissement plus complet de cette instance.

Dès le départ

Tout comme l’assemblée de conseil, le principe de base incontournable qui doit régir les commissions est la transparence. Cette transparence se trouve dans la présentation des dates de rencontre, des ordres du jour, voir même d'une certaine forme de procès-verbal sur le site de l’arrondissement. Il serait aussi intéressant de considérer la présentation annuelle d’un rapport de commission pour mettre en lumière les accomplissements démocratiques de celles-ci et démontrer ainsi leurs valeurs ou les lacunes (qui seront vite corrigées, j'en suis sûr!).

Le poids décisionnel des commissions

Dans un passé récent, certaines commissions ont semblé posséder un poids «décisionnel» qui a malheureusement interrogé sur une possible dérive politique dommageable. Des élus auront ainsi cité des votes ou des positionnements «décisionnels» de commissions sur des dossiers épineux dans de récentes assemblées de conseil. Cela porte à considérer qu'en commission et ailleurs, il faut mieux définir l’utilisation de ces discussions entre élus présidant et non élues siégeant. La responsabilité décisionnelle des élus se doit de primer. On devrait par exemple utiliser le libellé “Suite à une discussion et à l’avis de la Commission ou malgré l’avis contraire de celle-ci, j’ai (présidence de commission) recommandé au conseil de...” au lieu de «Les membres de la Commission ont discuté et décidé que...» Ainsi, il y a clarté de geste chez l'élu et respect des membres de commission qui, ne l’oublions pas, sont bénévoles et représentent un ensemble d'opinions parfois opposées qui ne peuvent et ne doivent se substituer au pouvoir des élus ni leur servir de protection en cas de situation difficile.

Les membres

Les commissions restent un outil non partisan et à cela il faut adhérer à 100%. Les membres y sont nommés et les élus y président donc grâce à leur capacité à mettre de côté leurs allégeances politiques pour le bien commun et tous, y compris la présidence, se doivent de se retirer temporairement lors de moments partisans (élections par exemple) pour éviter une perte d'intégrité des commissions. Les membres se doivent aussi d’être des exemples pour la communauté puisqu’ils la représentent. Il faut donc tout faire pour ne pas briser le lien de confiance que chaque commission tisse, par ses travaux, avec notre communauté. Il nous semble aussi important de mettre ensemble des opinions parfois contradictoires pour bousculer un peu l'ordre établi et faire progresser les choses.

S’il y a absences répétées d’un membre, il est important de s’assurer que la place ne restera pas vide trop longtemps. Il faudrait aussi examiner la notion de mandats à répétition ou de reconduction automatique des membres. Serait-il à propos de regarder une limitation dans le nombre de mandats successifs? Il me semble que cela pourrait aussi démontrer le désir des commissions de se renouveler pour aller chercher de nouvelles idées.

Un bel outil à se forger

Votre présente volonté de bonifier ces instances est assurément une porte ouverte à des changements nul doute positifs et vigoureux. Il est à espérer que ces quelques observations sur les commissions sauront trouver oreille attentive puisqu’elles visent à donner pleine valeur à un outil démocratique citoyen. Il est à noter que la présente refonte des commissions que vous avez amorcée avec votre mandat intérimaire et la possible création de nouvelles commissions aux buts variés sont autant de gestes dans une direction intéressante. On pourrait voir l'addition d’une Commission sur la jeunesse par exemple. On pourrait y traiter de problématiques qui touchent l’emploi, les activités offertes aux 14-18 ans, une concertation pour élaborer des stratégies d’offres de services ou de possibilités à ces jeunes qui sont entre deux eaux et peut-être trop souvent laissés à eux-mêmes.

La commission consultative est donc un bel outil qui se raffinera encore avec le temps, n'en doutons pas.

À vous de juger...



Marc Vanier Vincent, résidant d’Outremont et membre de Vision Montréal