Au 31 décembre 2005, la dette historique de l'eau de Mont-Royal s'élevait à 5 713 263,01 $. (Photo: Régent Gosselin)
Mont-Royal entend rembourser sa dette d'eau par voie d'emprunt
Sa dette globale s'élève à 5,7 millions
La Ville de Mont-Royal n'entend pas faire traîner les choses. Elle prévoit rembourser en une fois sa dette d'eau à la Ville de Montréal en la finançant par emprunt. Au 31 décembre 2005, cette dette s'élevait à 5 713 263,01 $.
Le temps est venu pour six villes défusionnées qui bénéficient du réseau d'eau de la Ville de Montréal de passer à la caisse. Montréal demande à Mont-Royal, Côte-Saint-Luc, Hampstead, Montréal-Est, Montréal-Ouest et Westmount de payer leur dette historique de 34,5 millions de dollars.
Il ne s'agit pas d'une surprise pour Mont-Royal, qui ne conteste pas le montant de 5,7 millions. «Nous savions déjà que nous aurions à payer cette dette, explique la mairesse, Vera Danyluk. Déjà, l'an passé, nous connaissions le montant.»
Les villes ont deux options : régler leur dette en une seule fois ou étaler les remboursements jusqu'en 2041. Les municipalités ont exprimé le souhait de rembourser Montréal rapidement.
Pas question en effet pour Mont-Royal d'étirer cela pendant plus de trente ans. «Nous ne voulons pas traîner une dette à long terme», insiste Vera Danyluk. Le scénario privilégié : un emprunt bancaire pour une période de cinq ans, explique-t-elle. Cette période d'amortissement plus courte permettrait de réduire la charge d'intérêt.
«Il s'agit de voir comment nous allons faire l'emprunt», indique Mme Danyluk. Pour avoir recours à l'emprunt afin de procéder au financement à long terme de leur dette, les villes doivent recevoir l'aval du gouvernement du Québec. Elles doivent obtenir l'accord du Ministère des affaires municipales pour pouvoir emprunter sur plus de cinq ans. Ce point a fait l'objet de discussions lors d'une rencontre entre les villes tenue cette semaine.
Un autre sujet était à l'ordre du jour de cette rencontre : les redevances sur les matières résiduelles versées aux municipalités. La somme due à Mont-Royal est d'environ 40 000 $, indique Vera Danyluk. Dans le cadre du Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’élimination des matières résiduelles, le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs redistribue aux municipalités 85 % des redevances reçues en vertu du Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles. Ce règlement impose une redevance de 10 $ sur chaque tonne de déchets enfouis ou incinérés.